Licence OGD
Demande d'autorisation d'exploitation
Pour pouvoir utiliser l'oeuvre intitulée "It was a good day" composée par Jean Cazorla, il vous suffit de lire les conditions d'utilisation et de remplir le formulaire ci-dessous.
Conditions d'exploitation
Les oeuvres musicales de Jean Cazorla appartiennent au registre général de la SACEM. Les demandes d'exploitation sont réservées uniquement aux professionnels. Pour exploiter ces oeuvres, il est nécessaire de :
1) obtenir l'autorisation auprès de Jean Cazorla. Il suffit pour cela de compléter le formulaire ci-dessous. Votre demande sera automatiquement transmise au compositeur qui prendra rapidement contact avec vous. Jean Cazorla accorde gratuitement les droits d'exploitation de ses musiques. Il reste à la charge du producteur et/ou diffuseur de s’acquitter de la redevance SACEM.
2) déclarer l'exploitation auprès de l'organisme de gestion de droits (SACEM, SDRM, SESAM...)
